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Information sur l'Entreprise
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ÉDITEUR DU SITE INTERNET
Le présent site est édité par Monsieur Johan Raymond, exerçant en entreprise individuelle et immatriculé sous le numéro 50297496700031. Son adresse officielle est établie au 24 bis rue du puy de Dôme, 63370 Lempdes.
Pour tout renseignement, vous pouvez le contacter à l’adresse électronique suivante : contact@ptipitus.fr
L’éditeur du site n’est pas soumis à la TVA.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
La direction de la publication est assurée par Monsieur Johan Raymond.
RÉALISATION DU SITE INTERNET
L’éditeur du site intervient notamment comme créateur de sites internet et webdesigner.
HEBERGEMENT DU SITE INTERNET
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HOSTINGER operations, UAB
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Phone: +37064503378
Email: domains@hostinger.com
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HEBERGEMENT DU SITE INTERNET
La structure du site internet ainsi que l’ensemble des contenus diffusés sur le site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres relatives à la structure du site ou représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNEES
L’éditeur s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de l’éditeur.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de metadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi
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Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
-ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
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L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.
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